Qu’est-ce que le bien-être animal ? Pourquoi la question du bien-être animal prend de l’ampleur ? Quel est l’état du français et européen sur le sujet ? Quelle protection existe-t-il ailleurs dans le monde ?

Le bien-être animal : définition de l’Organisation mondiale de la santé animale

Définition

Le concept de bien-être animal désigne « l’état physique et mental d’un animal en relation avec les conditions dans lesquelles il vit et meurt » selon l’Organisation mondiale de la santé animale. En somme, cela signifie qu’il convient de prendre en compte le bien-être psychologique et physique des animaux placés sous la responsabilité des hommes pour qu’ils ne souffrent pas.

Les cinq principes fondamentaux visant à assurer le bien-être animal

Pour s’assurer que le bien-être animal est bien pris en compte notamment dans les élevages ou les zoos, la même organisation a également édicté cinq principes – appelés libertés fondamentales – à respecter pour que les droits des animaux placés sous la responsabilité des humains soient préservés. Ainsi, il appartient aux humains de s’assurer de :

  • L’absence de faim, de soif et de malnutrition des animaux, ce qui suppose que les animaux soient nourris et abreuvés de façon à être en bonne santé ;
  • L’absence de peur et de détresse, ce qui signifie que les conditions de vie des animaux ne doivent pas leur provoquer de souffrances psychologiques.
  • L’absence de douleurs, de blessures ou de maladies, ce qui impose de prévenir et de diagnostiquer les potentielles maladies affectant les animaux.
  • L’absence de stress physique et thermique, ce qui nécessite de prévoir un environnement approprié avec des abris et des aires de repos.
  • La possibilité pour l’animal d’exprimer des comportements considérés comme normaux pour son espèce. Cela nécessite par exemple, de laisser les animaux être au contact de leurs congénères.

[box]Pour aller plus loin :

Les bases scientifiques du bien-être animal : la sensibilité ou sentience des animaux

L’idée que les animaux sont des êtres sensibles est fréquemment évoquée. Cependant, cette expression est à l’origine destinée à décrire des expériences psychiques humaines. L’idée de sensibilité ou « sentience » animale est donc par essence anthropomorphique. La notion de sensibilité en français recouvre deux dimensions principales. D’une part, elle présente une dimension sensorielle et désigne alors la capacité à éprouver des émotions. D’autre part, elle présente une dimension psychique et est alors relative à la capacité à ressentir les émotions.
Toutefois, le concept de sensibilité a vocation à s’appliquer également aux animaux, car ceux-ci présentent différents degrés de sensibilité selon les scientifiques, degrés qui diffèrent en fonction des influences négatives de leur environnement. On distingue trois degrés de sensibilité : la nociception, la douleur et la souffrance.
La nociception existe chez la plupart des animaux. Elle permet d’éviter les stimulations qui portent atteinte à l’intégrité de l’organisme et se manifeste essentiellement par réflexe. Elle se traduit par des réponses de fuite ou retrait du corps.
La douleur est une réaction émotionnelle, associée à la nociception présente chez les vertébrés voire certains invertébrés.
Enfin la souffrance est une réaction émotionnelle associée à la douleur, vécue par les êtres vivants dotés de capacités cognitives leur permettant d’avoir une conscience de leur environnement. L’observation de la souffrance chez les animaux a été étudié par les scientifiques en particulier chez les oiseaux et les mammifères. Par exemple, une étude de l’INRA de 2009 a démontré que les animaux d’élevage ressentaient de la douleur et que celle-ci était souvent amplifiée lorsqu’ils étaient élevés dans un contexte industriel.
En outre, les animaux sont aussi dotés de conscience, qui se définit comme « l’expérience subjective, ou phénoménale, que les animaux ont de leur environnement, de leur propre corps et/ou de leurs propres connaissances ». S’il existe différent niveau de conscience, la même étude de l’INRA a démontré que les animaux étaient conscients car ils répondaient à certains stimuli, ce qui se manifestait par l’activation coordonnée de réponses nerveuses. La plupart des êtres vivants seraient dotés de cette sensibilité perceptive, tandis que les animaux les plus évolués ont une conscience plus complexe.

La montée en puissance des débats sur le bien-être animal

La question du bien-être des animaux qui sont sous la responsabilité des humains, qu’il s’agisse d’animaux de compagnie, d’animaux utilisés dans un but scientifique, d’animaux d’élevage ou encore de zoos prend de l’ampleur.
En effet, d’après l’Eurobaromètre spéciale n°442, étude menée  par la Commission européenne en 2015 une majorité absolue d’européens considèrent qu’il est important de garantir aux animaux un certain bien-être. 57% des sondés considèrent qu’il est même « très important » de protéger les animaux d’élevage et seuls 4% des répondants considèrent que le bien-être animal n’est pas important.

Contexte philosophique de la prise en compte de la sensibilité et du bien-être animal

La domestication des animaux est un phénomène très ancien. A l’exception des chiens, dont la domestication aurait débuté il y a 100.000 ans, la plupart des animaux de ferme ont été domestiqués au Néolithique (entre -9000 ans et -3300 ans). Cette relation plusieurs fois millénaires explique le rapport particulier, à la fois affectif et utilitaire, de l’Homme à l’animal.

La vision biblique de l’animal

Le monde occidental a longtemps eu une approche considérant l’animal comme un être par nature inférieur à l’Homme, ce qui a justifié son exploitation.
La distinction entre l’Homme et l’animal prend naissance dans la tradition judéo-chrétienne. Le livre de la Genèse postule en effet que Dieu ordonna à la Terre de produire des animaux vivants, puis qu’il fit l’Homme à son image, lui permettant de « dominer sur les poissons de la mer, sur les oiseaux du ciel, sur le bétail, sur toute la Terre, sur tous les reptiles qui rampent sur la Terre ».

La thèse de l’animal-machine de Descartes

La conception biblique de l’animal a longtemps perduré. Pourtant, au XVIIème siècle, les penseurs en Europe ont commencé à s’interroger sur la sensibilité des animaux. Néanmoins, loin de changer la vision chrétienne de l’animal, la pensée philosophique de l’époque tend à la renforcer.
Ainsi, René Descartes affirme que l’animal n’est ni plus ni moins qu’une machine perfectionnée (Discours de la méthode, 1637). Il considère qu’il y a une différence fondamentale de nature entre l’Homme et l’animal car seul l’Homme a été fait à l’image de Dieu et lui seul dispose de la pensée, du langage ainsi que d’une âme et de la raison.

Le XVIIIème et les premières interrogations relatives à la souffrance animale

Au XVIIIème, les avancées techniques et prémisses de la Révolution industrielle ont renforcé l’utilisation des animaux dans un but utilitaire et économique.
Pour autant, cette dégradation des conditions de vie des animaux a amené les philosophes à s’interroger sur leur capacité à souffrir. Le penseur utilitariste Jérémy Bentham a alors développé l’idée que les animaux pouvaient souffrir et a notamment prononcé la phrase suivante, restée célèbre parmi les penseurs animalistes : « La question n’est pas : Peuvent-ils raisonner ? Ou : Peuvent-ils parler ? Mais : Peuvent-ils souffrir ? » (Introduction aux principes de la morale et de la législation, 1789).
A la même époque, Emmanuel Kant réfléchit indirectement sur la condition animale en pensant la manière dont l’Homme doit traiter l’animal, conformément aux principes moraux qu’il lui appartient de respecter. Conformément à son éthique déontologique, il considère alors qu’il est du devoir de l’Homme de prendre soin des animaux dont il a la garde, car tout comportement cruel ou impulsif dégraderait sa dignité (Métaphysique des mœurs, 1795).

Les penseurs contemporains célèbres de la condition animale

Actuellement, la pensée sur la question animale fait essentiellement florès auprès de philosophes issus de pays anglo-saxons.
L’un des philosophes animalistes les plus connus est Peter Singer, philosophe australien, qui considère dans une approche utilitariste que toutes les vies des êtres sensibles – qu’ils soient humains ou animaux – ont la même valeur. Il considère à ce titre que puisque toutes les vies se valent, en cas de choix à faire, il vaut par exemple sauver un singe en bonne santé plutôt qu’un être humain déjà malade. De même, selon son approche, s’il fallait choisir entre sauver de nombreux animaux ou quelques humains, il faudrait sauver les animaux s’ils sont plus nombreux (La libération animale, 1975).
Un autre philosophe connu mais faisant moins polémique de la question animale est le philosophe Tom Regan. Il a développé pour sa part l’idée selon laquelle les animaux sont des êtres sensibles par nature, ce qui les rend titulaires de droits moraux dont le droit d’être traité avec respect par les humains (Les Droits des animaux, 1983).
En France, la philosophe la plus célèbre qui s’intéresse à la question animale est Florence Burgat. Elle a notamment étudié le paradoxe entre d’une part la prise de conscience sociale et l’augmentation de normes de protection des animaux et d’autre part l’absence de renonciation aux pratiques de domination sur les animaux, notamment lorsqu’ils sont destinés à l’alimentation humaine.

Contexte social

Comme évoqué brièvement, l’évolution de la réflexion sur la question animale en philosophie se traduit également par un désir croissant de la société civile de prendre en compte le bien-être des animaux.
Mais comme le souligne la philosophe Florence Burgat, paradoxalement, alors que la prise de conscience n’a jamais été aussi forte, le nombre d’animaux en captivité n’a jamais été aussi important : l’Union Européenne compterait 4,5 milliards de poulets, de poules pondeuses et de dindes ; 330 millions de bovins, de porcs, de chèvres et de moutons.
En outre, les affaires relatives aux mauvaises conditions de vie dans les grands élevages industriels ou les conditions d’abattage font fréquemment l’actualité, à grand renfort d’actions chocs d’associations. De même, les progrès scientifiques récents sont souvent le résultat d’expériences menées au préalable sur des animaux.
Ainsi, une grande partie de la société est de plus en plus attentive à la question du bien-être animal, en témoigne l’étude européenne citée préalablement démontrant que 94% des européens sont attentifs au respect du bien-être des animaux d’élevage. Justement, cette attente sociale se traduit par un encadrement de plus en plus important du droit animalier à l’échelle européenne, française mais aussi dans de nombreux autres Etats.

La législation sur la condition animale et le bien-être animal

Le droit animalier issu du droit de l’Union Européenne

Le droit de l’Union Européenne légifère depuis de nombreuses années sur la question du bien-être animal, afin d’améliorer le sort des animaux de compagnie, des animaux d’élevages, des animaux sauvages tenus en captivité ou encore pour encadrer les tests effectués sur les animaux.
L’élément précurseur à la législation de l’Union européenne sur la question résulte de l’adoption en 1987 de la Convention européenne pour la protection des animaux de compagnie, adoptée par le Conseil de l’Europe.
Ainsi, dix ans plus tard, en 1997, le Traité d’Amsterdam a donné une définition de l’animal le décrivant comme « un être sensible pour lequel la mise en œuvre de la politique communautaire dans les domaines de l’agriculture, des transports, du marché intérieur et de la recherche doit prendre en compte ses exigences de bien-être ».
En outre plusieurs directives et règlements ont harmonisé certaines règles pour assurer un meilleur bien-être animal. A titre non-exhaustif, on peut citer :

  • La directive 74/577/CEE de 1974 imposant l’étourdissement des animaux avant l’abattage ;
  • Les directives 79/409/CEE et 2009/147/CE sur la conservation des oiseaux sauvages, fixant des dispositions pour protéger tant les oiseaux sauvages que leurs nids, leurs œufs et leurs habitats ;
  • Les directives 86/609/CEE et 2010/63/UE Protection des animaux utilisés à des fins scientifiques ;
  • Les directives 91/629/CEE, 97/2/CE et 2008/119/CE établissant les normes minimales relatives à la protection des veaux, interdisant notamment l’usage des cages à veaux, pratique ayant de sévères répercussions sur la santé psychique des veaux ne supportant pas cet isolement.
  • La directive 1999/22/CE fixant des mesures relatives aux conditions de détention d’animaux sauvages dans un environnement zoologique ;
  • La directive 1999/74/CE établissant les normes minimales relatives à la protection des poules pondeuses ;
  • Enfin, en mars 2013, la Commission européenne a interdit l’expérimentation animale pour la production de cosmétiques.

L’état du droit français sur la condition animale

La condition animale a longtemps été régie en droit français par des dispositions disparates, se trouvant dans le Code rural et de la pêche maritime, le Code de la santé publique, le Code des collectivités territoriales, le Code civil ou encore le Code pénal.
La première loi prévoyant une disposition intéressant les animaux en France est la loi Grammont de 1850, interdisant aux propriétaires d’animaux en particuliers de chevaux de les maltraiter en public. A l’époque cependant, l’objet de la loi était surtout d’éviter la vision déplaisant des scènes de maltraitance au public plutôt que de limiter les mauvais traitements infligés aux chevaux. Ce n’est seulement qu’en 2015 que la sensibilité animale a été reconnue pour l’ensemble des animaux dans le Code civil même si des différences de régimes selon les animaux perdurent.
Ainsi, par exemple, les animaux domestiques et de fermes sont protégés par les dispositions du Code rural et reconnus sensibles depuis la loi sur la Nature du 16 juillet 1976. Pour les animaux domestiques en particulier, le statut est prévu aux articles L214 et suivants du Code, qui impose de traiter les a aux dans des conditions compatibles avec les impératifs biologiques de leur espèce et interdit les mauvais traitements.
Les animaux sauvages, espèces protégées et ceux considérés comme nuisibles, sont pour leur part régis par le Code de l’environnement.
Puis avec la loi du 16 février 2015, le Code civil a fait l’objet d’une modification, pour intégrer une reconnaissance symbolique de la sensibilité animale. Depuis, l’article 514-15 du Code civil dispose que : « Les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité ». Toutefois, la portée de cette disposition est symbolique dans la mesure où l’article poursuit par : « Sous réserve des lois qui les protègent, les animaux sont soumis au régime des biens ».
La France avance donc dans le bon sens en ce qui concerne la cause animale, même si de nombreux progrès restent à faire, notamment vu les dispositions bien plus avancées qui ont déjà été adoptées à l’étranger.

Quelques exemples d’Etats aux législations avancées sur le bien-être animal

La France est loin d’être en avance sur la question du bien-être animal. Juridiquement, de nombreux Etats ont adopté des dispositions bien plus audacieuses.

La compassion à l’égard des êtres vivants en Inde

L’Inde est un Etat dans lequel l’hindouisme influe sur les mentalités et la culture, ce qui se répercute dans le droit. L’animal est perçu comme un être qui mérite le respect et à ce titre, la Constitution indienne prévoit certaines dispositions relatives au bien-être animal (précisons que la reconnaissance constitutionnelle induit une protection d’une valeur supérieure à une simple protection accordée par la loi).
Par exemple, elle dispose que la « compassion à l’égard des êtres vivants (est) l’un des devoirs fondamentaux des citoyens », ce qui s’applique à l’ensemble des animaux.
Par ailleurs, la vache a un statut à part et fait l’objet de dispositions constitutionnelles spécifiques. Ainsi, la Constitution fédérale indienne énonce que l’Etat doit s’efforcer de prendre des mesures destinées à interdire l’abattage des vaches, des veaux et autres bovinés, ce qui s’inscrit en cohérence avec le statut sacré accordé à la vache dans l’hindouisme.

 Le respect de la dignité de la créature en Suisse

La Constitution helvétique prévoit également des dispositions constitutionnelles destinées à protéger les animaux des potentiels dangers découlant des activités humaines. Contrairement à l’approche indienne, l’approche suisse de l’animal est basée sur la vision occidentale de l’animale. C’est pourquoi, la Constitution fédérale prévoit certaines protections spécifiques à certains domaines et qui résultent de l’idée que les animaux sont des êtres sensibles. Ainsi, elle prévoit des dispositions spécifiques et non à portée générale, qui encadrent le transport routier, l’agriculture ou encore l’autorité génétique.
Par exemple, l’article 84 de la Constitution de la Suisse énonce qu’il ne faut pas porter atteinte aux animaux en raison du transport routier.
L’article le plus intéressant de la Constitution est cependant l’article 120 de la Constitution fédérale, qui évoque le génie génétique. Ce dernier dispose que : « La Confédération édicte des prescriptions sur l’utilisation du patrimoine germinal et génétique d’animaux, de plantes et d’autres organismes. Ce faisant, elle tient compte de la dignité de la créature et de la sécurité de l’homme, de l’animal et de l’environnement ; elle protège aussi la multiplicité génétique des espèces animale et végétale ».
Cet article consacre donc un concept de dignité de l’animal qui, s’il est restreint à un domaine précis, détient cependant une dimension symbolique notable.

L’Equateur et la personnification  de la Nature

L’Equateur, contrairement aux deux Etats précités, n’a pas reconnu concrètement de dispositions constitutionnelles intéressants les animaux. La démarche est en effet plus vaste : en 2008, le pays a décidé de d’offrir la possibilité d’ester en justice au nom de la Nature.
Aux termes de l’article 71 de la Constitution équatorienne, la « Nature ou Pacha Mama, où se reproduit et réalise la vie, a le droit à ce que soient intégralement respectés son existence, le maintien et la régénération de ses cycles vitaux, sa structure, ses fonctions et ses processus évolutifs. Toute personne, communauté, peuple ou nationalité pourra exiger à l’autorité publique, l’accomplissement des droits de la nature ».
Il appartient donc aux tribunaux de définir, selon les affaires portées en justice, la portée de ce droit de la Nature. Il constitue un parti pris audacieux, car il offre à quiconque le droit d’ester en justice pour voir condamner la violation des droits des éléments de la Nature, qu’il s’agisse d’éléments non-vivants comme les fleuves ou les montagnes ou vivants comme les forêts et bien évidemment les animaux.
On peut donc dire que la question du bien-être animal fait son chemin et ce dans toutes les disciplines (philosophie, sciences, droit, sociologie). Si ces mouvements parallèles sont une bonne chose, il n’en reste pas moins que l’animal n’a jamais été autant exploité par l’Homme. Ainsi, peut-être est-il temps de reconnaître aux animaux non-humains des droits fondamentaux aux mêmes titre qu’aux Hommes ? C’est du moins ce que propose plusieurs collectifs antispécistes dont le Great Ape Project, qui se montre favorable à la reconnaissance de droits fondamentaux pour les grands singes. Ce dernier a notamment porté en justice une affaire destinée à obtenir la libération d’un grand singe devant un juge new-yorkais. Si l’affaire n’a pas prospéré, les répercussions ont été bien réelles puisqu’en 2016, un juge argentin a reconnu le bénéfice de l’Habeas Corpus (texte protégeant contre les détentions arbitraires) au bénéfice d’un orang-outan : un petit pas pour l’Homme, un grand pas pour le règne animal.